Dernière mise à jour : 6 mai 2026 à 16:23

Les présentes Conditions Générales de Vente et de Devis, ci-après les « CGV », ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société SAS HOM VINS, exploitant le site https://prestabiere.com, présente ses produits et services, reçoit les demandes de devis et, le cas échéant, conclut des ventes ou prestations hors paiement en ligne.

Le site internet prestabiere.com est un site de présentation et de mise en relation. Il permet aux utilisateurs de découvrir l’activité de Presta Bière, notamment la vente de bières, boissons, softs, spiritueux et produits associés, ainsi que la location de matériel, et de formuler des demandes de renseignements ou de devis. Le site ne permet pas de passer commande ni de payer directement en ligne.

Toute commande, réservation ou prestation éventuellement conclue avec Presta Bière fait l’objet d’un échange préalable, d’un devis, d’une confirmation écrite ou d’un accord spécifique entre les parties.

1. Identification de la société

Propriétaire / Exploitant du site : SAS HOM VINS
Nom commercial : Presta Bière
Capital social : 7 622,45 €
Numéro de TVA intracommunautaire : FR90394443154
Adresse : Place du Général Leclerc, 54310 HOMÉCOURT, France
Site internet : https://prestabiere.com
Responsable de publication : Cédric MONACHELLO
Email de contact : contact@prestabiere.com

2. Objet des CGV

Les présentes CGV encadrent les relations commerciales entre Presta Bière et toute personne physique ou morale souhaitant obtenir un renseignement, un devis, une réservation, une location de matériel ou une fourniture de produits auprès de Presta Bière.

Les CGV s’appliquent notamment aux demandes concernant :

• la vente ou la fourniture de bières, boissons, softs, spiritueux et produits associés ;
• la location de tireuses à bière, matériels de service ou équipements événementiels ;
• les prestations liées à l’organisation d’événements privés, professionnels, associatifs ou publics ;
• les demandes de devis transmises via le formulaire de contact du site, par email, téléphone ou tout autre moyen de communication.

Les présentes CGV ne constituent pas un engagement automatique de Presta Bière à fournir les produits ou services demandés. Toute demande reste soumise à validation préalable, disponibilité, faisabilité, conformité légale et acceptation expresse de Presta Bière.

3. Site sans vente en ligne

Le site prestabiere.com ne constitue pas une boutique en ligne et ne permet pas la conclusion automatique d’une vente à distance.

Les produits, boissons, services, visuels, descriptions, tarifs éventuels ou informations présents sur le site sont fournis à titre indicatif. Ils ne constituent pas une offre ferme et définitive au sens juridique du terme.

Une commande ou une réservation n’est considérée comme acceptée qu’après validation écrite de Presta Bière, notamment par email, devis signé, bon de commande, acompte encaissé ou tout autre accord écrit confirmé par Presta Bière.

4. Demandes de devis

4.1 Transmission d’une demande

L’utilisateur peut transmettre une demande de devis via le formulaire de contact du site, par email, téléphone ou directement auprès de Presta Bière.

Le demandeur s’engage à fournir des informations exactes, complètes et sincères, notamment concernant :

• son identité ou la structure qu’il représente ;
• ses coordonnées ;
• la nature de l’événement ou du besoin ;
• la date, le lieu et les horaires souhaités ;
• le nombre de participants ou de personnes attendues ;
• les produits ou matériels souhaités ;
• toute contrainte technique, logistique, administrative ou réglementaire utile.

Presta Bière ne saurait être tenue responsable d’une erreur, d’un retard, d’un refus ou d’une impossibilité d’exécution résultant d’informations incomplètes, erronées ou transmises tardivement par le demandeur.

4.2 Valeur du devis

Sauf mention contraire, les devis émis par Presta Bière sont valables pour une durée de 30 jours à compter de leur date d’émission.

Un devis n’engage Presta Bière qu’après acceptation écrite du client et, lorsque cela est prévu, après paiement de l’acompte demandé.

Presta Bière se réserve le droit de modifier ou retirer un devis en cas d’erreur manifeste, d’indisponibilité des produits, d’évolution des tarifs fournisseurs, de contrainte logistique, de changement de réglementation ou de demande complémentaire du client.

4.3 Acceptation du devis

L’acceptation du devis peut être matérialisée par :

• la signature du devis ;
• un accord écrit par email ;
• le paiement d’un acompte ;
• tout autre moyen permettant de démontrer l’accord du client.

L’acceptation du devis vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.

5. Produits et prestations proposés

Presta Bière peut proposer, selon disponibilité, des bières, boissons sans alcool, spiritueux, produits associés, matériel de tirage, tireuses à bière, accessoires, gobelets, fûts, bouteilles et prestations liées à l’événementiel.

Les caractéristiques des produits et prestations sont précisées dans les devis, échanges commerciaux ou documents transmis au client.

Les photographies, illustrations, marques, conditionnements ou descriptions présents sur le site sont non contractuels. Ils peuvent varier selon les arrivages, fournisseurs, disponibilités, millésimes, références ou contraintes techniques.

6. Produits alcoolisés et interdiction de vente aux mineurs

La vente d’alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans. Toute personne sollicitant Presta Bière pour des produits alcoolisés déclare être majeure et disposer de la capacité légale pour effectuer une telle demande.

Presta Bière se réserve le droit de refuser toute vente, livraison, remise, location ou prestation liée à de l’alcool en cas de doute sur l’âge, l’identité, la capacité juridique ou la destination des produits.

Une pièce d’identité pourra être demandée à tout moment lors du retrait, de la livraison, de la remise des produits ou de l’exécution de la prestation.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

7. Obligations du client en matière d’événement

Le client est seul responsable de l’organisation générale de son événement, sauf prestation spécifique expressément confiée à Presta Bière par écrit.

Le client s’engage notamment à :

• respecter la réglementation applicable à son événement ;
• obtenir les autorisations administratives nécessaires, le cas échéant ;
• respecter les règles relatives à la vente, distribution ou consommation d’alcool ;
• veiller à l’interdiction de vente ou de remise d’alcool aux mineurs ;
• mettre en place les mesures nécessaires à la sécurité des participants ;
• prévenir toute consommation excessive ou dangereuse ;
• assurer la surveillance du matériel confié ;
• utiliser les équipements conformément aux instructions données.

Presta Bière ne saurait être tenue responsable des manquements du client à ses obligations légales, administratives, fiscales, sanitaires, de sécurité ou d’organisation.

8. Prix

Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises ou hors taxes selon la nature du client, du devis et des prestations concernées.

Les prix indiqués sur le site, lorsqu’ils existent, sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.

Le prix définitif applicable est celui figurant sur le devis accepté ou confirmé par Presta Bière.

Des frais complémentaires peuvent s’appliquer, notamment en cas de livraison, installation, déplacement, reprise de matériel, urgence, intervention hors horaires habituels, attente sur site, nettoyage, casse, perte, annulation tardive ou modification de la demande initiale.

9. Modalités de paiement

Les modalités de paiement sont précisées sur le devis, la facture ou tout document commercial émis par Presta Bière.

Presta Bière peut demander le paiement d’un acompte afin de valider une réservation, une commande ou une prestation.

Sauf accord contraire écrit, le solde est payable au plus tard au moment de la remise des produits, de la mise à disposition du matériel, de la livraison ou de l’exécution de la prestation.

Tout retard de paiement pourra entraîner la suspension ou l’annulation de la commande, de la réservation ou de la prestation, sans que le client puisse réclamer une quelconque indemnité.

10. Retard ou défaut de paiement

En cas de retard de paiement, Presta Bière pourra appliquer des pénalités de retard conformément à la réglementation en vigueur.

Pour les clients professionnels, tout retard de paiement entraîne également l’exigibilité d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 €, sans préjudice de toute indemnisation complémentaire si les frais réellement engagés sont supérieurs.

Presta Bière se réserve le droit de suspendre toute prestation en cours ou à venir jusqu’au complet règlement des sommes dues.

11. Réservation, disponibilité et confirmation

Les produits, boissons, matériels et créneaux de prestation sont proposés sous réserve de disponibilité.

Une demande de devis ou de renseignement ne garantit aucune réservation.

La réservation devient effective uniquement après confirmation écrite de Presta Bière et, le cas échéant, encaissement de l’acompte demandé.

Presta Bière ne saurait être tenue responsable d’une indisponibilité de produits, de matériel ou de créneau en l’absence de confirmation définitive.

12. Modification de commande ou de prestation

Toute modification demandée par le client après acceptation du devis doit être soumise à l’accord préalable de Presta Bière.

Presta Bière se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute modification selon les disponibilités, contraintes logistiques, délais, produits concernés ou incidence financière.

Toute modification peut entraîner une révision du prix, des délais ou des conditions d’exécution.

13. Annulation

13.1 Annulation par le client

Toute annulation par le client doit être formulée par écrit.

Sauf conditions particulières mentionnées au devis, l’acompte versé reste acquis à Presta Bière en cas d’annulation par le client, afin de couvrir les frais administratifs, de réservation, de préparation, d’immobilisation du matériel ou de perte de disponibilité.

En cas d’annulation tardive, Presta Bière se réserve le droit de facturer tout ou partie de la prestation prévue, notamment lorsque des produits ont été commandés, du matériel a été préparé, une date a été bloquée ou des frais ont déjà été engagés.

13.2 Annulation par Presta Bière

Presta Bière se réserve le droit d’annuler ou de reporter une prestation en cas de force majeure, impossibilité matérielle, indisponibilité fournisseur, danger pour les personnes ou les biens, non-respect des obligations du client, défaut de paiement, information inexacte ou comportement inapproprié du client.

Dans ce cas, Presta Bière pourra proposer une solution de remplacement, un report ou un remboursement des sommes éventuellement versées, à l’exclusion de toute indemnité complémentaire.

14. Livraison, retrait et mise à disposition

Les modalités de retrait, livraison, installation, reprise ou mise à disposition sont définies au devis ou lors des échanges entre les parties.

Les délais communiqués sont indicatifs, sauf engagement écrit contraire.

Presta Bière ne saurait être tenue responsable d’un retard lié à un cas de force majeure, à un événement extérieur, à une erreur d’adresse, à l’absence du client, à des difficultés d’accès, à un problème de circulation, à des travaux, à une météo défavorable ou à toute circonstance indépendante de sa volonté.

Le client doit s’assurer que le lieu de livraison ou d’installation est accessible, sécurisé, adapté et conforme aux contraintes techniques communiquées.

15. Location de matériel

Lorsque Presta Bière met du matériel à disposition du client, notamment tireuse à bière, équipements de tirage, accessoires ou tout autre matériel, celui-ci reste la propriété exclusive de Presta Bière ou de ses partenaires.

Le client s’engage à utiliser le matériel avec soin, conformément à sa destination et aux instructions transmises.

Le client est responsable du matériel dès sa remise et jusqu’à sa restitution complète à Presta Bière.

Tout matériel perdu, volé, détérioré, incomplet, non restitué ou rendu anormalement sale pourra être facturé au client au coût de réparation, remplacement, nettoyage ou remise en état.

Presta Bière se réserve le droit de demander une caution, dont le montant et les modalités sont précisés au devis ou lors de la réservation.

16. Caution

Une caution peut être demandée pour toute location de matériel ou mise à disposition d’équipements.

La caution n’est pas assimilée à un paiement et ne limite pas la responsabilité du client. Si les frais de réparation, remplacement, nettoyage ou pertes constatées dépassent le montant de la caution, le client reste redevable du solde.

La restitution de la caution intervient après vérification complète du matériel, sous réserve d’absence de dégradation, perte, vol, casse, manquant ou anomalie.

17. Retours et reprises de produits

Les conditions de reprise éventuelle de produits non consommés sont définies au cas par cas et doivent faire l’objet d’un accord écrit préalable de Presta Bière.

Pour des raisons de sécurité, d’hygiène, de traçabilité, de conservation et de qualité, Presta Bière se réserve le droit de refuser la reprise de tout produit ouvert, entamé, descellé, détérioré, mal conservé, périssable, personnalisé, commandé spécifiquement ou ne pouvant être remis en vente.

Aucune reprise n’est automatique. Toute reprise acceptée peut donner lieu à un avoir, un échange ou un remboursement partiel selon les conditions convenues par écrit.

18. Droit de rétractation

Le site ne permettant pas la vente en ligne, le droit de rétractation applicable aux contrats conclus à distance n’a pas vocation à s’appliquer automatiquement à une simple demande de devis ou de renseignement.

Lorsque, exceptionnellement, un contrat serait conclu à distance avec un consommateur, les règles relatives au droit de rétractation s’appliqueraient dans les limites prévues par la réglementation en vigueur.

Le client est informé que certains produits ou prestations peuvent être exclus du droit de rétractation, notamment les biens confectionnés selon les spécifications du client, les produits personnalisés, les denrées ou produits susceptibles de se détériorer rapidement, les produits descellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé, ainsi que certaines prestations pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation avec accord préalable du client.

19. Responsabilité de Presta Bière

Presta Bière s’engage à apporter le plus grand soin à la présentation de ses produits et services, au traitement des demandes et à l’exécution des prestations acceptées.

La responsabilité de Presta Bière ne saurait être engagée en cas :

• d’informations inexactes ou incomplètes transmises par le client ;
• d’utilisation non conforme des produits ou matériels ;
• de consommation excessive ou inappropriée d’alcool ;
• de non-respect par le client de ses obligations légales ou administratives ;
• de défaut de surveillance du matériel ou des produits ;
• de force majeure ou événement indépendant de la volonté de Presta Bière ;
• de dommage indirect, perte d’exploitation, perte de chiffre d’affaires, perte d’image, perte de chance ou préjudice immatériel.

Dans tous les cas, sauf disposition légale impérative contraire, la responsabilité éventuelle de Presta Bière est limitée au montant effectivement payé par le client au titre de la prestation concernée.

20. Responsabilité du client

Le client est responsable de l’exactitude des informations communiquées, de l’usage des produits, de la destination des boissons, de l’organisation de son événement et du respect de la réglementation applicable.

Le client garantit Presta Bière contre toute réclamation, sanction, dommage, responsabilité ou recours résultant d’un manquement du client à ses obligations.

21. Force majeure

Presta Bière ne saurait être tenue responsable de l’inexécution ou du retard dans l’exécution de ses obligations en cas de force majeure ou d’événement indépendant de sa volonté.

Sont notamment considérés comme tels, sans que cette liste soit limitative : intempéries, grève, accident, maladie, incendie, inondation, rupture d’approvisionnement, panne, restriction administrative, interdiction préfectorale ou municipale, épidémie, événement sanitaire, problème de transport, blocage routier, défaillance fournisseur ou tout événement extérieur imprévisible ou irrésistible.

22. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site prestabiere.com, notamment textes, images, photographies, vidéos, logos, marques, graphismes, icônes, documents et éléments visuels, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Presta Bière, est strictement interdite.

23. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le formulaire de contact ou lors des échanges avec Presta Bière sont utilisées afin de répondre aux demandes, établir les devis, gérer la relation commerciale, assurer le suivi des prestations et respecter les obligations légales applicables.

Les données collectées peuvent notamment comprendre : nom, prénom, société, email, téléphone, adresse, informations relatives à l’événement ou à la demande transmise.

Les données ne sont pas vendues à des tiers.

Conformément à la réglementation applicable, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de limitation et de portabilité de ses données, qu’il peut exercer en écrivant à : contact@prestabiere.com ou à l’adresse postale de la société.

Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter les mentions légales et la politique de confidentialité du site.

24. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires afin d’assurer son bon fonctionnement, mesurer son audience, améliorer la navigation ou proposer certains contenus.

L’utilisateur peut paramétrer ses choix conformément aux informations disponibles sur le site et dans son navigateur.

25. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Presta Bière n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement, leurs pratiques commerciales, leur politique de confidentialité ou leur sécurité.

26. Réclamations

Toute réclamation doit être adressée à Presta Bière par écrit, avec les éléments permettant d’identifier clairement la demande, la commande, le devis ou la prestation concernée.

Presta Bière s’engage à étudier toute réclamation de bonne foi, sans que cela ne constitue une reconnaissance de responsabilité.

27. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions applicables en matière de consommation, tout consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel, après avoir préalablement tenté de résoudre le litige directement auprès de Presta Bière par une réclamation écrite.

28. Nullité partielle

Si une ou plusieurs clauses des présentes CGV sont déclarées nulles, inapplicables ou réputées non écrites, les autres clauses conserveront toute leur force et leur portée.

29. Modification des CGV

Presta Bière se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment afin de les adapter à l’évolution de son activité, de ses services, du site ou de la réglementation applicable.

Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la demande, du devis, de la commande ou de la prestation concernée.

30. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

À défaut de résolution amiable, et sous réserve des dispositions légales impératives applicables aux consommateurs, tout litige relatif à l’interprétation, la validité ou l’exécution des présentes CGV sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de BRIEY.

31. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV, l’utilisateur peut contacter Presta Bière :

Email : contact@prestabiere.com
Adresse : SAS HOM VINS – Place du Général Leclerc, 54310 HOMÉCOURT, France